Droits d’auteur et Internet

Alimenter régulièrement en contenu, les réseaux sociaux ou blogs, nécessite beaucoup de temps et il est parfois tentant de piocher dans des articles et autres publication sur internet pour y trouver, par exemple, des images. Il est aussi rageant de voir son contenu dupliqué et parfois sans même que soient cités l’auteur et/ou l’article originel !

Il  est donc nécessaire d’être vigilant car les droits d’auteur englobent tout type de créations :

Le droit d’auteur français est le droit des créateurs. Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ». (1)

Utilisation de contenu

Ce que l’on appelle de duplicate content, c’est-à-dire la duplication d’un texte sans en changer une virgule ou appelé plus communément du copier-coller,  est très mal perçu par les communautés et ce, même si les sources sont citées.

La présence du sigle © signifie que l’œuvre en question est protégée par le Copyright, son insertion est facultative en France mais obligatoire dans certains pays (comme les Etats-Unis) pour percevoir des droits d’auteur sur l’œuvre.

Pour utiliser une image, vidéo ou musique déjà existante il nécessaire de vérifier si elle est libre de droit, des sites référencent des quantités non négligeables de ce type d’images, mettant ainsi à la disposition des internautes différents médias sans risque de litige ou de poursuite tant que les conditions d’utilisation sont respectées.
Quelques sites (gratuit ou payant) en proposant :

• « http://www.freedigitalphotos.net/ » Free Digital Photos
• « http://www.photogen.com/ » Photogen
• « http://www.gettyimages.fr/ » Gettyimages

Si elle n’est pas libre de droit ou s’il y a un doute à ce propos, il est nécessaire, pour éviter tout risque de litige, de demander l’autorisation de l’utiliser, au créateur ou au propriétaire des droits. Une autorisation qui peut être longue à obtenir.

Mettre à disposition du contenu

« https://www.spotpink.com/spotpink/wp-content/uploads/ID-10050333.jpg »>Pour déposer une marque, un média ou un brevet, il faut le faire auprès de l’INPI (Institut Nationale de la Propriété Industrielle) pour la France, de l’OHMI (Office d’harmonisation du Marché Intérieur) pour l’Union Européenne, de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) pour le monde ou auprès d’un prestataire qui se charge de déposer le dossier et de faire les démarches.

Dans un billet de blog précédent, nous avons mis à disposition un document visant à aider les lecteurs à « https://www.spotpink.com/2013/06/24/quest-quune-charte-de-communication/#axzz2YYLksMo3 » rédiger une charte. Ce document est protégé par une « http://creativecommons.org/licenses/ » licence d’utilisation, mais le but de ce document est d’être utilisé et donc d’être reproduit. Il existe en effet différents types de licences (2) qui encadrent les différentes utilisations que l’on peut en avoir, elles s’orientent autour de trois enjeux :

• La Diffusion.
• L’utilisation (commerciale ou non).
• La Modification.

Cependant l’utilisation d’une licence n’empêche pas la mauvaise utilisation ou la duplication sans autorisation de votre contenu, il existe des outils pour vous permettre de contrôler si votre contenu a été dupliqué :

• http://www.positeo.com/check-duplicate-content/
• « http://www.copyscape.com/

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(1) Source: http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm

(2) Source: http://creativecommons.org/

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Auteur de ce billet

Jules Galiano
Chargé de Communication et Marketing (stagiaire) chez @SpotPink.
Mon compte Twitter : « https://twitter.com/JGC92 » @JGC92